Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN MARCEL DUBRISSAC
SOCIETE ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97667576
Date de dépôt :
04/03/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2007

Présentation de la marque JEAN MARCEL DUBRISSAC

Déposée le 4 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN MARCEL DUBRISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION domicilié(e) 3, Bd de la Libération, 32440 CASTELNAU D'AUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 459 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION - France.

La marque JEAN MARCEL DUBRISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN MARCEL DUBRISSAC est expirée depuis le 4 mars 2007.

SOCIETE ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION a également déposé les autres marques suivantes : AMBROSINA , EX UNGUE LEONEM BARON DE SAINTE-FAUSTE


SOCIETE ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION (S.A.R.L.) - 3, Bd de la Libération, 32440 CASTELNAU D'AUZAN - France - SIREN 409459369


SOCIETE ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)